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ISSAI Executive Summaries

Document de synthèse :

ISSAI 3000 – Normes et lignes directrices relatives à la vérification de résultats basées sur les Normes de contrôle et l'expérience pratique de l'INTOSAI

Objectif :

Ce document a pour objet de:

  • Décrire les caractéristiques et les principes de la vérification de résultats
  • Aider les vérificateurs de résultats relevant des ISC à gérer et à réaliser les vérifications de résultats de manière efficiente et efficace
  • Instituer de bonnes pratiques en matière de vérification de résultats, et
  • Définir un cadre susceptible de permettre le développement de la méthodologie de la vérification de résultats et du développement professionnel.
Catégorie ISSAI :

Niveau 4 : Directives de contrôle - lignes directrices - Lignes directrices relatives à la vérification de résultats

Groupe cible :

Présidents et Directeurs de contrôle d'ISC, commissaires aux comptes externes, commissaires aux comptes internes

Principe :

Les lignes directrices tiennent compte des normes de contrôle pertinentes de l'INTOSAI et reposent sur les principes généralement  acceptés de la vérification de résultats, inspirés de l'expérience des membres de l'INTOSAI. S'agissant de la normalisation de la vérification de résultats, la question essentielle est de savoir ce qu'il convient de faire plutôt que de la manière de le faire.

Le présent document se fait l'écho de l'expérience d'ISC qui ont une longue tradition et des normes bien établies en matière de vérification de résultats. Il s'adresse principalement aux ISC qui réalisent ou qui comptent réaliser ce type de vérification de résultats.

Champ d'application - Contenu :

Les présentes lignes directrices comportent cinq parties :

  • La Première Partie définit le cadre général de la vérification de résultats ( Qu'est la vérification de résultats ? )
  • La Deuxième Partie décrit l'application des principes du contrôle à la vérification de résultats ( les principes de contrôle et leur application à la vérification de résultats )
  • La Troisième Partie passe en revue des normes et des directives à la programmation de vérifications de résultats ( Lignes directrices et directives : Initier et planifier la vérification de résultats )
  • La Quatrième Partie passe en revue des normes et des directives utiles à la réalisation de vérifications de résultats ( Lignes directrices et directives : Réaliser une vérification de résultats )
  • La Cinquième Partie passe en revue des normes et directives utiles à la présentation des résultats de vérifications ( Normes de rapports et directives : Présenter une vérification de résultats )

Les Annexes offrent des informations complémentaires sur la manière de programmer et de réaliser des vérifications de résultats. Elles contiennent aussi des informations relatives à la vérification de résultats et aux technologies de l'information et à la réalisation de vérifications de résultats dans une perspective environnementale. Les annexes présentent en outre un cadre d'approches systémiques à la vérification de résultats. 

Auteur - Commission :

Commission des normes de contrôle de l'INTOSAI

Etat d'avancement :

Approuvée par l a Commission lors de sa réunion à Bratislava ( 2003 )

Lien à télécharger :

http://www.issai.org/fr/site-issai/issai-framework/4-directives-de-controle.htm

Documents connexes - Documents de synthèse :

ISSAI 3100 – Lignes directrices sur l'audit de la performance : Principes fondamentaux

ISSAI 5110 – Lignes directrices du contrôle des activités à caractère environnemental

ISSAI 5120 – Vérification environnementale et vérification de la régularite

ISSAI 5130 – Développement durable: rôle des institutions supérieures de contrôle

ISSAI 5140 – Méthodes de coopération entre les isc dans le contrôle des accords écologiques

ISSAI 5310 – Information System Security Review Methodology ( Directives sur le contrôle de la sécurité du système d'information dans les institutions publiques - Seulement en anglais )

Documents connexes - ISSAI Versions complètes :
Documents connexes - Autres :

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